Assurances Santé MMA BIANCHI

(1) Toutes les prestations complètent le remboursement de votre régime d’Assurance Maladie Obligatoire, dès lors que vous en aurez bénéficié, dans la limite des dépenses engagées. Les taux indiqués s’entendent dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ils comprennent les prestations de l’Assurance Maladie Obligatoire.
(2) Nos remboursements sont limités au tarif retenu par la Sécurité sociale pour les frais engagés dans un établissement non conventionné.
(3) Des délais d’attente s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(4) Le taux de remboursement est majoré de 20 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour les honoraires des médecins ayant adhéré au Contrat d’Accès aux Soins (CAS) lorsque la garantie prévoit les dépassements. Il n’y a pas de majoration pour le niveau 4.
(5) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres retenues opérées par la Sécurité sociale. Votre contrat ne rembourse pas, en cas de non-respect du parcours de soins, les dépassements d’honoraires autorisés pour les médecins et la baisse de remboursement de la Sécurité sociale.
(6) Médicaments délivrés en pharmacie dont la liste complète est disponible dans votre Espace Client sur mma.fr et auprès de votre agent général MMA.
(7) Des plafonds évolutifs s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(8) La garantie s’applique aux frais exposés pour un équipement donné, par période de deux ans à compter du dernier remboursement, sauf exceptions décrites aux Conditions Générales. La prise en charge des montures au sein d’un équipement est limitée à 150 €. Les termes « simples » et « complexes » sont définis aux Conditions Générales.
(9) Partenaire Santéclair – SA au capital de 3 834 030 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 428 704 977.
(10) Les bonus s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(11) Soins alternatifs : ostéopathes, chiropracteurs, masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes, non remboursés par la Sécurité sociale.

(1) Toutes les prestations complètent le remboursement de votre régime d’Assurance Maladie Obligatoire, dès lors que vous en aurez bénéficié, dans la limite des dépenses engagées. Les taux indiqués s’entendent dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ils comprennent les prestations de l’Assurance Maladie Obligatoire.
(2) Nos remboursements sont limités au tarif retenu par la Sécurité sociale pour les frais engagés dans un établissement non conventionné.
(3) Des délais d’attente s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(4) Le taux de remboursement est majoré de 20 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale pour les honoraires des médecins ayant adhéré au Contrat d’Accès aux Soins (CAS) lorsque la garantie prévoit les dépassements. Il n’y a pas de majoration pour le niveau 4.
(5) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres retenues opérées par la Sécurité sociale. Votre contrat ne rembourse pas, en cas de non-respect du parcours de soins, les dépassements d’honoraires autorisés pour les médecins et la baisse de remboursement de la Sécurité sociale.
(6) Médicaments délivrés en pharmacie dont la liste complète est disponible dans votre Espace Client sur mma.fr et auprès de votre agent général MMA.
(7) Des plafonds évolutifs s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(8) La garantie s’applique aux frais exposés pour un équipement donné, par période de deux ans à compter du dernier remboursement, sauf exceptions décrites aux Conditions Générales. La prise en charge des montures au sein d’un équipement est limitée à 150 €. Les termes « simples » et « complexes » sont définis aux Conditions Générales.
(9) Partenaire Santéclair – SA au capital de 3 834 030 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 428 704 977.
(10) Les bonus s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(11) Soins alternatifs : ostéopathes, chiropracteurs, masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes, non remboursés par la Sécurité sociale.

(1) Toutes les prestations complètent le remboursement de votre régime d’Assurance Maladie Obligatoire, dès lors que vous en aurez bénéficié, dans la limite des dépenses engagées. Les taux indiqués s’entendent dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ils comprennent les prestations de l’Assurance Maladie Obligatoire.
(2) Nos remboursements sont limités au tarif retenu par la Sécurité sociale pour les frais engagés dans un établissement non conventionné.
(3) Des délais d’attente s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(4) Le taux de remboursement est majoré de 20 % de la BRSS pour les honoraires des médecins ayant adhéré au Contrat d’Accès aux Soins (CAS) lorsque la garantie prévoit les dépassements. Il n’y a pas de majoration pour le niveau 4.
(5) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres retenues opérées par la Sécurité sociale. Votre contrat ne rembourse pas, en cas de non-respect du parcours de soins, les dépassements d’honoraires autorisés pour les médecins et la baisse de remboursement de la Sécurité sociale.
(6) Des plafonds évolutifs s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(7) La garantie s’applique aux frais exposés pour un équipement donné, par période de deux ans à compter du dernier remboursement, sauf exceptions décrites aux Conditions Générales. La prise en charge des montures au sein d’un équipement est limitée à 150 €. Les termes « simples » et « complexes » sont définis aux Conditions Générales.
(8) Partenaire Santéclair – SA au capital de 3 834 030 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 428 704 977.
(9) Les bonus s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.

(1) Toutes les prestations complètent le remboursement de votre régime d’Assurance Maladie Obligatoire, dès lors que vous en aurez bénéficié, dans la limite des dépenses engagées. Les taux indiqués s’entendent dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ils comprennent les prestations de l’Assurance Maladie Obligatoire.
(2) Les délais d’attente s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(3) Garantie limitée à 100 % BRSS en hospitalisation psychiatrique ou en établissement non conventionné.
(4) Le taux de remboursement est majoré de 20 % de la BRSS pour les honoraires des médecins ayant adhéré au Contrat d’Accès aux Soins (CAS) lorsque la garantie prévoit un remboursement supérieur à la BRSS. Il n’y a pas de majoration pour Vitale niveau 1.
(5) Les bonus s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(6) Garantie exclue en hospitalisation psychiatrique ou en établissement non conventionné.
(7) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres retenues opérées par la Sécurité sociale. Votre contrat ne rembourse pas, en cas de non-respect du parcours de soins, les dépassements d’honoraires autorisés pour les médecins et la baisse de remboursement de la Sécurité sociale.
(8) Des plafonds évolutifs s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(9) Partenaire Santéclair – SA au capital de 3 834 030 euros immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 428 704 977.
(10) La garantie s’applique aux frais exposés pour un équipement donné, par période de deux ans à compter de la date d’acquisition du dernier équipement sauf niveau 2 et exceptions décrites aux Conditions Générales. La prise en charge des montures au sein d’un équipement est limitée à 150 €. Les termes « simples » et « complexes » sont définis aux Conditions Générales.

(1) Hospitalisation médicale, chirurgicale ou maternité en établissements conventionnés. Hors hospitalisation psychiatrique, période transitoire et délai de carence définis aux conditions générales.
(2) Les remboursements sont limités au tarif retenu par la Sécurité sociale pour les frais engagés dans un établissement non conventionné.
(3) Pourcentage comprenant le remboursement de la Sécurité sociale, dans le respect du parcours de soins et dans la limite des dépenses engagées.
(4) Pour certaines garanties, plafonds évolutifs ou Bonus Conso Responsable prévus (voir les conditions générales).
(5) Forfait pour une année d’assurance et par bénéficiaire, versé en plus de la Sécurité sociale sauf pour le niveau 1. Les montants en euros sont indiqués par année d’assurance et par assuré. Les garanties sont exprimées en pourcentage de la Base du Remboursement de la Sécurité Sociale qui inclut les remboursements du régime obligatoire. La participation forfaitaire, les franchises et autres retenues opérées par le régime obligatoire ne sont pas remboursées. En cas de non respect du parcours de soins, le contrat ne prend pas en charge les pénalités prévues.

Pourcentages exprimés sur la base de remboursement de la Sécurité sociale. Les conditions, limites et exclusions de garanties sont précisées dans les Conditions Générales et Particulières.